Conditions de vente
Termes et conditionsLes présentes conditions générales s'appliquent à la vente de produits par l'Institut Geneviève via ses sites internet : www.Instituut-Genevieve.be et via www.Webshop-Genevieve.be.
Le fait de passer commande sur les sites Internet de l'Institut Geneviève entraîne l'acceptation des présentes conditions générales.
L'Institut Geneviève se réserve le droit de modifier et/ou de compléter à tout moment les présentes conditions générales pour les commandes futures. Les accords en cours sont soumis aux termes et conditions qui étaient applicables au moment de la conclusion de l'accord.
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Contrat de vente:
Dans ces conditions générales, les définitions suivantes s'appliquent :
« www.Instituut-Genevieve.be » et « www.Webshop-Genevieve.be » : les sites internet, de l'entreprise individuelle de Preneel Geneviève, sur lesquels les produits sont proposés et vendus aux clients.
« Client » : toute personne physique ou morale qui passe une commande via la boutique en ligne.
« Commande » : la demande par le client de la conclusion d'un contrat de vente entre l'Institut Geneviève et le client de la boutique internet « Webshop-Geneviève » concernant les produits proposés sur www.Webshop-Geneviève.be.
« Produits » : ensemble des biens proposés par l'Institut Geneviève via www.Webshop-Genevieve.be pouvant faire l'objet d'un ou plusieurs accords.
Faits:
Institut Geneviève
Geneviève Preneel
Sint Jansstraat 109
8840 STADEN
051 702431 – 0474 637607
genevieve.preneel@belgacom.net
BE0831.812.711
Les offres sont valables jusqu'à épuisement des stocks. Un contrat de vente est conclu lorsqu'une commande a été passée et que le paiement a été reçu.
Le client et l'Institut Geneviève conviennent expressément qu'un accord valable peut être conclu en utilisant des formes de communication électroniques. En particulier, l'absence de signature simple n'affecte pas la force obligatoire de l'accord. Dans la mesure où la loi le permet, les fichiers électroniques de l'Institut Geneviève font office de présomption de preuve à cet égard.
L'Institut Geneviève se réserve le droit de refuser des commandes dans les cas suivants :
• lorsqu'un produit n'est plus disponible,
• en cas de suspicion sérieuse d'abus de droit ou de mauvaise foi de la part du client,
• en cas de force majeure.
Tous les prix sont exprimés en euros et incluent la TVA. Le prix indiqué dans l'e-mail de confirmation de commande est le prix dû par le client.
L'Institut Geneviève se réserve le droit de modifier le prix d'un produit à tout moment, mais les produits sont toujours facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la conclusion du contrat.
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Paiement:
Les paiements en ligne sont effectués via Mollie. Vous pouvez payer en ligne avec une carte Visa ou Master, Paypal et via le bouton de paiement Bancontact. Une commande est traitée dès que nous recevons l'accord de l'établissement pour le paiement bancaire sécurisé.
En cas de paiement par virement bancaire, le numéro de compte et le montant à payer sont communiqués dans l'e-mail que le client reçoit en confirmation de la commande. La commande sera expédiée dès que le montant dû aura été viré sur le compte de l'Institut Geneviève.
Les détails de paiement sont :
Institut Geneviève
Geneviève Preneel
Sint Jansstraat 109
8840 STADEN
Numéro IBAN : BE27738032471073
Code BIC : KREDBEBB
Le client et l'Institut Geneviève conviennent expressément qu'un accord valable peut être conclu en utilisant des formes de communication électroniques. En particulier, l'absence de signature simple n'affecte pas la force obligatoire de l'accord. Dans la mesure où la loi le permet, les fichiers électroniques de l'Institut Geneviève font office de présomption de preuve à cet égard.
L'Institut Geneviève se réserve le droit de refuser des commandes dans les cas suivants :
• lorsqu'un produit n'est plus disponible,
• en cas de suspicion sérieuse d'abus de droit ou de mauvaise foi de la part du client,
• en cas de force majeure.
Tous les prix sont exprimés en euros et incluent la TVA. Le prix indiqué dans l'e-mail de confirmation de commande est le prix dû par le client.
L'Institut Geneviève se réserve le droit de modifier le prix d'un produit à tout moment, mais les produits sont toujours facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la conclusion du contrat.
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Paiement:
Les paiements en ligne sont effectués via Mollie. Vous pouvez payer en ligne avec une carte Visa ou Master, Paypal et via le bouton de paiement Bancontact. Une commande est traitée dès que nous recevons l'accord de l'établissement pour le paiement bancaire sécurisé.
En cas de paiement par virement bancaire, le numéro de compte et le montant à payer sont communiqués dans l'e-mail que le client reçoit en confirmation de la commande. La commande sera expédiée dès que le montant dû aura été viré sur le compte de l'Institut Geneviève.
Les détails de paiement sont :
Institut Geneviève
Geneviève Preneel
Sint Jansstraat 109
8840 STADEN
Numéro IBAN : BE27738032471073
Code BIC : KREDBEBB
En cas de retard de paiement du client ou en cas de problèmes de paiement de commandes antérieures, l'Institut Geneviève est autorisé à résilier le contrat.
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Les conditions de livraisons:
Tous les produits sont emballés avec soin et avec le plus grand soin afin qu'ils ne puissent pas être endommagés pendant le transport.
Après réception du paiement, les articles commandés seront expédiés le jour même de la semaine. Les commandes passées le samedi, le dimanche ou un jour férié seront expédiées le lundi ou le jour ouvrable suivant. Pendant les vacances, les articles commandés seront livrés dès que possible.
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Expédition:
Les commandes à Staden et dans les communes voisines sont livrées GRATUITEMENT à votre domicile.
Toutes les commandes peuvent également être récupérées à tout moment, pendant les heures d'ouverture du magasin ou sur rendez-vous.
Les commandes à partir de 50 € sont livrées GRATUITEMENT en Belgique et à partir de 80 € au Luxembourg, aux Pays-Bas et en France, à l'exception des îles appartenant à ces pays. Des tarifs différents s'appliquent selon les archipels.
Les frais d'expédition pour les expéditions nationales et internationales sont les tarifs valables en fonction de la taille et du poids.
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Adresse de livraison:
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. L'Institut Geneviève ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs commises par le client lors de la saisie de l'adresse de livraison et/ou de facturation et pouvant entraîner des retards de livraison ou l'impossibilité de livrer les produits commandés.
Dès que les produits ont été livrés à l'adresse de livraison/au lieu sûr indiqué, le risque relatif aux produits livrés est transféré au client.
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Si vous n'êtes pas chez vous :
Le client a également la possibilité de spécifier un endroit sûr à domicile où la livraison peut être effectuée.
Le client a également la possibilité de spécifier une adresse de livraison différente lors de la commande, afin que vous puissiez toujours vous faire livrer à une adresse où quelqu'un est présent.
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Les conditions de livraisons:
Tous les produits sont emballés avec soin et avec le plus grand soin afin qu'ils ne puissent pas être endommagés pendant le transport.
Après réception du paiement, les articles commandés seront expédiés le jour même de la semaine. Les commandes passées le samedi, le dimanche ou un jour férié seront expédiées le lundi ou le jour ouvrable suivant. Pendant les vacances, les articles commandés seront livrés dès que possible.
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Expédition:
Les commandes à Staden et dans les communes voisines sont livrées GRATUITEMENT à votre domicile.
Toutes les commandes peuvent également être récupérées à tout moment, pendant les heures d'ouverture du magasin ou sur rendez-vous.
Les commandes à partir de 50 € sont livrées GRATUITEMENT en Belgique et à partir de 80 € au Luxembourg, aux Pays-Bas et en France, à l'exception des îles appartenant à ces pays. Des tarifs différents s'appliquent selon les archipels.
Les frais d'expédition pour les expéditions nationales et internationales sont les tarifs valables en fonction de la taille et du poids.
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Adresse de livraison:
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. L'Institut Geneviève ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs commises par le client lors de la saisie de l'adresse de livraison et/ou de facturation et pouvant entraîner des retards de livraison ou l'impossibilité de livrer les produits commandés.
Dès que les produits ont été livrés à l'adresse de livraison/au lieu sûr indiqué, le risque relatif aux produits livrés est transféré au client.
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Si vous n'êtes pas chez vous :
Le client a également la possibilité de spécifier un endroit sûr à domicile où la livraison peut être effectuée.
Le client a également la possibilité de spécifier une adresse de livraison différente lors de la commande, afin que vous puissiez toujours vous faire livrer à une adresse où quelqu'un est présent.
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Si vous ne récupérez pas le colis :
Si le colis n'est pas récupéré par le client et retourné à l'Institut Geneviève, aucun remboursement ne sera effectué pour les articles commandés. Pour renvoyer le colis, le client doit au préalable payer les frais de port applicables. Après réception de ce paiement, le colis sera à nouveau proposé à l'expédition.
Si le colis n'est pas récupéré par le client et retourné à l'Institut Geneviève, aucun remboursement ne sera effectué pour les articles commandés. Pour renvoyer le colis, le client doit au préalable payer les frais de port applicables. Après réception de ce paiement, le colis sera à nouveau proposé à l'expédition.
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Délai de livraison si pas en stock :
Les commandes à Staden et dans les communes voisines sont livrées GRATUITEMENT à votre domicile.
Toutes les commandes peuvent également être récupérées à tout moment, pendant les heures d'ouverture du magasin ou sur rendez-vous.
Les commandes à partir de 50 € sont livrées GRATUITEMENT en Belgique et à partir de 80 € au Luxembourg, aux Pays-Bas et en France, à l'exception des îles appartenant à ces pays. Des tarifs différents s'appliquent selon les archipels.
Les frais d'expédition pour les expéditions nationales et internationales sont les tarifs valables en fonction de la taille et du poids.
Les commandes à Staden et dans les communes voisines sont livrées GRATUITEMENT à votre domicile.
Toutes les commandes peuvent également être récupérées à tout moment, pendant les heures d'ouverture du magasin ou sur rendez-vous.
Les commandes à partir de 50 € sont livrées GRATUITEMENT en Belgique et à partir de 80 € au Luxembourg, aux Pays-Bas et en France, à l'exception des îles appartenant à ces pays. Des tarifs différents s'appliquent selon les archipels.
Les frais d'expédition pour les expéditions nationales et internationales sont les tarifs valables en fonction de la taille et du poids.